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AAQ.CA Autochtones Indiens
SOMMET MÉTIS 2007
Photo de Gabriel Dufault
Gabriel Dufault
(Ouest)
Photo de Raymond Cyr
Raymond Cyr
(Québec)
Photo de Archie Martin
Archie Martin
(Est)

Cookshire, 24 février 2207, des leaders métis se rencontrent chez JEG International, en Estrie, au lendemain de la date anniversaire du décès du grand Métis Steve Powley (Ontario) (1). Ils y sont pour honorer les volontés d’affirmation qui marquent leur Temps en jalons tel celui de Ernest Blais (2). (Manitoba). Bref, aux issues de plusieurs combats modernes menés jusqu’à leurs ultimes conclusions, il est maintenant juridiquement défini et clairement, causes à l’appui, comment le Métis est un Autochtone tel l’Indien ou encore, l’Inuit aux vues du Fédéral. Mais, cet unique entrepreneur, le Métis, est un fondateur continental qui n’aura pas demandé assistance à l’État fédéral pour survivre. Il se sait toujours et encore libre membre de sa grande famille autochtone. C’est dans un esprit autochtone que les porteurs de paroles assemblés sous l’égide de l’Union Est-Ouest (3) se sont partagé des nouvelles, proposé des regards nouveaux et fait part de leurs visions sur ce Temps (passé-présent-avenir) qu’ils créent ensemble par la fusion des intérêts supérieurs propres aux Autochtones libres (ici, les Métis).

Chaque porteur de parole retourne chez lui confier des mots dits en groupe ou échangés en particulier d’un à l’autre suivant les intérêts et leurs natures. Ainsi il en va d’un système d’échange ancien et complexe échappant à quiconque n’en est pas, un qui transcende les Temps en évolution. Ce réseau se module sans fin. Il est ici une grande amicale de famille liée par des ancêtres communs et souvent par de la famille immédiate. Certes, cet article donne une impression visuelle juste de la rencontre mais soit-il dit encore que ne participent aux Secrets que ceux qui y sont intimement liés. Nous croyons utile de préciser cette approche pour ceux à l’extérieur du grand cercle car il est clair que nous sommes largement lus par des gens intéressées, des non autochtones. Par exemple, nos articles se retrouvent sur les bureaux des agents gouvernementaux chargés de se tenir au fait des activités autochtones et d’en rendre compte à leurs supérieurs. C'est légitime. Et en ce sens, bien que nous respections leur travail, nous ne pouvons tout livrer publiquement. Il y a tant de combats en cause.

Li Esprit, not criâteure, li courage mi yi nawn, paray chee i tayh ta maw. Esprit, notre créateur, donne-nous le courage d'être une seule pensée.

1) Les Métis de la Communauté Métisse de l’Estrie rendent hommage à Steve Powley
http://www.autochtones.ca/portal/fr/ArticleView.php?article_id=271

2) Le Journal Barreau
Volume 35 - numéro 18 - 1 novembre 2003
Droits ancestraux des Métis
Rôle primordial du contexte historique

Lise I. Beaudoin, avocate
L'arrêt Powley1 était attendu depuis un moment, la Cour suprême du Canada n'ayant pas eu l'occasion avant de se pencher sur la question de savoir qui sont les personnes ou communautés aptes à se voir reconnaître le statut de Métis au Canada, et par voie de conséquence, jouir des droits ancestraux garantis aux peuples autochtones par l'article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982 (la Loi de 1982). Il confirme que l'article 35 de la Loi de 1982 garantit aux membres de la communauté métisse de Sault Ste-Marie et des environs un droit ancestral leur permettant de chasser pour se nourrir, et que la loi ontarienne sur la chasse et la pêche2porte atteinte à ce droit de manière injustifiée. L'acquittement de Messieurs Powley, accusés d'avoir chassé illégalement l'orignal sans être munis d'un permis de chasse en contravention de la loi ontarienne, a donc été maintenu.


Le Métis Steve Powley quitte la Cour suprême après avoir obtenu le droit de chasser hors-saison et sans permis.

Le même jour, se fondant sur les principes qu'elle venait de dégager dans Powley, la Cour suprême a rendu un second arrêt relatif aux Métis, l'affaire Blais3. Il s'agissait cette fois pour la Cour de déterminer si les Métis sont des « Indiens » pour l'application des dispositions en matière de droits de chasse de la Convention sur le transfert des ressources naturelles du Manitoba (la Convention du Manitoba), qui constitue l'Annexe (1) de la Loi constitutionnelle de 1930. Une question à laquelle elle répondait négativement (voir l'encadré « L'affaire Blais, ou le poids de l'histoire » en page 23).

Détermination au cas par cas

Bien que toutes deux relatives à des réclamations de droits ancestraux de chasse pour se nourrir par des personnes alléguant un statut de Métis, l'issue des affaires Powley et Blais est opposée. Ce qui confirme que la détermination des droits autochtones se fait au cas par cas. L'existence d'un droit ancestral dépend en effet des coutumes, pratiques et traditions de la collectivité autochtone qui revendique le droit. Le contexte historique joue un rôle important, en servant notamment d'outil pour interpréter le texte constitutionnel fondant la réclamation. C'est ainsi que, dans Blais, la Cour a décidé que le contexte historique de la Convention du Manitoba tend à indiquer que le mot « Indiens » qui y est contenu ne vise pas les Métis.

L'arrêt Van der Peet de 19964 a confirmé que les droits ancestraux n'ont pas un caractère général et universel. La démonstration se fait par une prépondérance de preuve. Dans Powley, la Cour suprême vient d'élaborer les critères particuliers devant guider le juge du procès dans son évaluation de la preuve aux fins de déterminer l'existence ou non de droits ancestraux ou issus de traités des Métis, de même que leur possible extinction (voir l'encadré «Revendication d'un droit ancestral métis» ).

Adaptation de l'élément d'antériorité

Dans Powley, la Cour suprême conclut que les membres de la communauté métisse de Sault Ste-Marie et des environs forment un « peuple autochtone » au sens de l'article 35 de la Loi de 1982, et qu'à ce titre ils possèdent un droit constitutionnel de chasser pour se nourrir. Elle arrive à cette conclusion en se fondant essentiellement sur les préceptes établis dans son arrêt Van der Peet de 1996, mais en y effectuant les adaptations nécessaires afin de prendre en compte la réalité historique propre aux Métis, dont l'ethnogénèse et l'évolution sont postérieures au contact avec les Européens. En effet, bien que l'article 35 de la Loi de 1982 vise à protéger les coutumes, pratiques et traditions qui existaient avant le contact avec les Européens, «l'inclusion des Métis à cette disposition ne saurait évidemment pas être expliquée par le fait qu'ils auraient occupé le territoire canadien avant le contact avec les Européens». La formation de communautés métisses est nécessairement postérieure à l'arrivée des Européens.

La Cour suprême a bien pris soin de préciser que le mot Métis, contenu à l'article 35 de la Loi de 1982, « ne vise pas toutes les personnes d'ascendance mixte indienne et européenne, mais plutôt les peuples distincts qui, en plus de leur ascendance mixte, possèdent leurs propres coutumes, façons de vivre et identité collective reconnaissables et distinctes de celles de leurs ancêtres indiens ou inuits, d'une part, et de leurs ancêtres européens, d'autre part ». Tenant compte de l'histoire particulière des Métis, la Cour suprême adapte le critère de l'antériorité au contact des Européens (Van der Peet) pour favoriser plutôt l'élément de l'antériorité à la mainmise sur le territoire qui, lui, prend en compte le moment où les Européens ont établi leur domination politique et juridique dans une région donnée, et qui s'attache à la période ayant suivi la naissance d'une communauté métisse donnée et précédé l'assujettissement de celle-ci aux lois et coutumes européennes.

«L'objet de l'article 35 en ce qui concerne les Métis n'est donc pas le même qu'en ce qui concerne les Indiens et les Inuits », écrit la Cour. « Le trait important qui caractérise les Métis du point de vue constitutionnel est leur statut spécial en tant que peuple ayant vu le jour entre le premier contact des Indiens avec les Européens et la mainmise effective de ces derniers sur le territoire.»

L'affaire Blais, ou le poids de l'histoire

Déclaré coupable d'avoir chassé le cerf hors saison sur des terres inoccupées de la Couronne, l'appelant Blais allègue que, en tant que Métis, il ne peut pas faire l'objet de poursuites en vertu des règlements d'application de la Loi sur la conservation de la faune (L.R.M. 1987, ch. W130), ceux-ci portant atteinte à son droit de chasser pour se nourrir, ce que lui reconnaîtrait l'article 13 de la Convention sur le transfert des ressources naturelles du Manitoba (la Convention). Cette disposition prévoit que les lois provinciales s'appliquent aux Indiens, sous réserve du maintien de leur droit de chasser, de prendre le gibier au piège et de pêcher le poisson pour se nourrir sur les terres inoccupées de la Couronne.

La Cour suprême rappelle d'entrée de jeu que la Convention est un document constitutionnel. À ce titre, elle doit recevoir une interprétation généreuse respectant ses limites contextuelles et historiques, mais n'allant pas au-delà de son objet. En l'espèce, estime la Cour, l'appelant n'a pas droit à la protection accordée aux Indiens par la Convention. D'abord, le contexte historique de la Convention tend à indiquer que le mot Indien ne vise pas les Métis, les documents historiques indiquant qu'au Manitoba, les Métis étaient considérés comme un groupe distinct des Indiens pour la définition de leurs droits. Dans la langue courante de 1930, le mot Indien ne visait pas les Métis. Les mots Indien et Métis ont servi à désigner des groupes distincts au Manitoba, du milieu du 19e siècle jusqu'à l'adoption de la Convention. Cette interprétation est renforcée par le fait que l'article 13 de la Convention se trouve sous la rubrique intitulée « Réserves indiennes ». Pour la Cour suprême, l'objectif visé par l'article 13 de la Convention était d'assurer le respect des obligations de la Couronne envers les Indiens en matière de droits de chasse, puisque ceux-ci étaient perçus comme ayant besoin de mesures de protection et d'assistance particulières. Et cette perception ne s'appliquait pas alors aux Métis, qui étaient considérés comme étant plus autonomes et nécessitant moins la protection de la Couronne. (L.I.B.)

Revendication d'un droit ancestral métis

Dans Powley, la Cour suprême établit une marche à suivre en 10 étapes pour décider du bien-fondé d'une revendication d'un droit constitutionnel en vertu de l'article 35 de la Loi de 1982 en raison de l'appartenance à une collectivité métisse. Voici la marche à suivre en abrégé. Le premier juge doit :

1. qualifier le droit revendiqué (p. ex., chasser pour se nourrir);

2. identifier la communauté historique titulaire des droits (par des données démographiques et la preuve que le groupe concerné partage des coutumes, des traditions et une identité collective ; dans le cas particulier des Métis, vu que leurs groupes n'ont souvent aucune structure politique, établir l'existence d'une communauté métisse identifiable, caractérisée par un certain degré de continuité et de stabilité);

3. établir l'existence d'une communauté contemporaine titulaire des droits revendiqués (i.e. une communauté historique toujours vivante);

4. vérifier l'appartenance du demandeur à la communauté visée ((a) le demandeur s'identifie comme membre de la communauté métisse; (b) il a des liens ancestraux avec une communauté métisse historique; et (c) il est accepté par la communauté actuelle dont la continuité avec la communauté historique constitue le fondement juridique du droit revendiqué);

5. déterminer la période pertinente (selon le critère de l'antériorité à la mainmise européenne sur le territoire, et non selon les pratiques des ancêtres autochtones des Métis qui sont antérieures au contact avec les Européens; en l'espèce, la communauté métisse de Sault Ste-Marie s'est développée, largement sans être touchée par les lois et coutumes européennes, jusqu'à ce que la politique coloniale décourageant la colonisation soit remplacée au milieu du 19e siècle par une autre qui favorisait la négociation de traités et encourageait la colonisation);

6. établir si la pratique revendiquée faisait partie intégrante de la culture distinctive du demandeur;

7. établir s'il y a continuité entre la pratique historique et le droit contemporain revendiqué;

8. vérifier s'il y a eu ou non extinction du droit revendiqué;

9. si le droit revendiqué subsiste, déterminer s'il y est porté atteinte; et

10. dans l'affirmative, déterminer si l'atteinte est justifiée.

L'appartenance du demandeur à la communauté visée est un élément crucial, «puisqu'un individu n'est admis à exercer des droits ancestraux métis que s'il possède des liens ancestraux avec une communauté métisse et que s'il appartient à cette dernière». Dans Powley, le fait que les ancêtres des intimés ont vécu dans une réserve indienne pendant un certain temps n'enlève pas à ces derniers leur identité métisse.

Au terme de son analyse, la Cour confirme que la loi ontarienne sur la chasse et la pêche porte atteinte aux droits ancestraux des intimés. La conservation de la faune n'est pas une considération pouvant justifier cette atteinte. Et «même si la population d'orignaux dans cette région de l'Ontario était menacée, les Métis disposeraient quand même d'un droit de chasse prioritaire pour assurer leur subsistance». (L.I.B.)

1R. c. Powley, 2003 CSC 43, 19-09-2003; au
2 Loi sur la chasse et la pêche, L.R.O. 1990, ch. G.1, art. 46, 47(1).
3 R. c. Blais, 2003 CSC 44, 19-09-2003; au
4 R. c. Van der Peet, [1996] 2 R.C.S. 507.
volume 35 - numéro 18 - 1 novembre 2003

3) Durant la période printemps-été 2004, les Métis Marco Daigle, Georges Letendre (dit Batoche) et Raymond Cyr établissent des plans concrets et arrêtés pour joindre l’Ouest Métis. C’est ainsi qu’en été 2005, les Aînés des fondateurs Communauté Métisse de l’Estrie, le couple Réal Daigle et Simone Gaudreault, sont reçus comme ambassadeurs de l’Est par Monsieur Gabriel Dufault, leader Métis de l’Ouest, président de Union Nationale Métisse St-Joseph du Manitoba.

Temps était venu pour qu’Est et Ouest soient officiellement unifiés.

Ainsi le 8 mai 2005 s’est fiché en pointe entre espace et temps pour les Métis-ses du Québec et du Manitoba. L’Union nationale métisse Saint-Joseph du Manitoba y a scellé sa première alliance avec le Québec métis. La Communauté métisse de l’Estrie inc. est ainsi heureuse de faire valoir de premier droit cet événement historique.

Les têtes du pont ayant été jetées et Messieurs Gabriel Dufault, Claude Forest, Marco Daigle, Georges Letendre (dit Batoche), Raymond Cyr et Archie Martin ont depuis rejoint l’Atlantique et le Pacifique.
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Ci-dessous, nous voyons l’invitation confectionnée par M. Archie Martin (sa photo sous le logo de JEG), celle qu’il adressait dernièrement aux porteurs de paroles de la nation métisse.
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Le logo au centre de la composition est la marque de commerce (trade mark) de JEG International. JEG fut l’hôte généreux. Le travail de relationniste effectué par M. Archie Martin fut partagé par Mme Danielle Robineau.
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Georges Letendre (dit Batoche) , Raymond Cyr et Marco Daigle ont jeté la tête de pontdans l’Est pour relier l’Ouest.



Les Sages, la référence par excellence des Aînés de Communauté Métisse de l'Estrie, Monsieur Réal Daigle et Simone Gaudreault, entreprirent en été suivant les premiers échanges entre leaders Métis fait au printemps, un long voyage dans l'Ouest canadien pour annoncer le train de visites projeté par les cousins, les Métis de l'Est. Un événement marquant mais très discret, entre Métis, fut la reconnaissance officielle des Métis de l'Est par l'Ouest Métis, fait par l'Union Nationale Métisse St-Joseph du Manitoba. Ce geste de reconnaissance officielle posé dans l'Ouest fut ensuite rendu public aux autres Autochtones et aux allochtones à la Société Saint-Jean Baptiste de Montréal, le 11 octobre 2005, dans un vibrant discours prononcé par Monsieur Claude Forest, représentant culturel de l'Union Nationale Métisse St-Jopseph du Manitoba.
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Dans Patriotes Saint-Eustache (Québec) :
http://www.patriotes.cc | http://www.patriotes.org


Gilles Côté

Denis Jean

À titre d'exemples, parmi les voyages entrepris chez les Métis, les cousins de l'Ouest, nous retrouvons Messieurs Gilles Côté (proriétaire de la cie OXYPRO) et Denis Jean (chercheur indépendant).

Monsieur Côté participa au festival Manipogo de Saint Laurent (Manitoba)
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Monsieur Jean fut chercheur invité par la Chaire de recherche du Canada sur l'identité métisse dans le cadre du Colloque Gabriel Dumont.

Un colloque honore Gabriel Dumont et étudie la question métisse

(Émission du 21 septembre 2006) Gabriel Dumont était le bras droit de Louis Riel et a joué un rôle déterminant lors de la rébellion métisse.

Le Collège Universitaire de Saint-Boniface réunit une quarantaine de professeurs spécialistes de la question métisse. Au départ, ce colloque devait porter sur Gabriel Dumont uniquement : symbole de la résistance métisse. Mais les organisateurs du colloque ont décidé de ne pas parler seulement de ce personnage, mais d'élargir le sujet à l'ensemble des Métis. On en compte présentement 300 000 au Canada.

Une problématique qui traite, entre autres, des droits actuels des métis et de leurs revendications est comment faire connaître la culture métisse?

Ce colloque va durer jusqu'au 23 septembre et certains prévoient de le suivre de façon assidue.
Regardez le reportage du téléjournal/Manitoba

Source : Radio-Canada (Manitoba)

La Chaire de recherche du Canada sur l'identité métisse offre une occasion privilégiée de faire des recherches sur les Métis contemporains, jusqu’ici très peu nombreuses et peu valorisées dans les milieux universitaires. Elle permet la formation d’une première génération de chercheurs qui se spécialiseront dans le sujet.

La chaire comporte trois axes d’étude :

1. l’identité et l’histoire récente des Métis canadiens;

2. l’identité et la culture, dont l’éducation, le rôle des femmes dans la transmission de l’identité et de la culture et les arts;

3. l’identité et les revendications territoriales.

Les ateliers de JEG offraient calme et espace pour faire entendre le son du tambour et les chants cérémoniels. Ici, nous voyons M. Gilles Roberge battant haut le tambour.
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M. Tremblay que nous voyons à l’écoute du discours de son épouse Guilda, procéda à la séance de purification. Ensuite, M. Gilles Roberge entonna le chant aux morts (Esprits) en l’honneur de la grand-mère de notre ami Marco Daigle, décédée au cours de la semaine.
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Ci-haut, M. Archie Martin (et son épouse Pierrette Schofield en arrière plan) ainsi que Monsieur Éric Dubé de JEG et président de Communauté Métisse de l’Estrie livrant leurs messages. Je vous invite à retrouver le couple Martiin-Schofield dans Patriotes de Saint-Eustache (Québec) à cette adresse :
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Un chef est celui qui sait prendre le plus petit et le relever à la hauteur des plus grands afin qu'il soit entendu de tous.

Sur la photo, Monsieur Jean Dubé, un Aîné, est debout dans l’embrasure de la porte. Quand il y a de l’amour et du respect, il n’y a aucun besoin d’autorité, fit-il valoir. Sur un ton calme et mesuré s’éleva-t-il ainsi au-dessus de l’auditoire.
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Notons que Monsieur Dubé est le père de M. Éric Dubé et l’un des trois propriétaires actionnaires de Jeg International.

 
On va égaliser la misère, était le mot d'ordre des femmes chefs de communautés lorsque les difficultés menaçaient l'existence d'une colonie métisse. Or, faut-il comprendre qu'en temps ordinaires la meilleure fortune matérielle des uns n’était qu’une simple expression de personnalité d’affaires. La personnalité se manifestait par différents dons que le Métis développait au mieux. Là, l'humilité s'opposait à l'orgueil et seul les humbles pouvaient apprécier (positivement) les talents des uns et des autres. Les talents se complètent et nous lient en mettant chacun en valeur. Ainsi, naissent dans l'humilité et grandissent dans le dévouement les véritables leaders. Mémoire des ancêtres.

À droite : Madame Francine Tanguay, (épouse de Monsieur Jean Dubé et mère de Monsieur Éric Dubé), une Aînée.

À gauche : Mesdames Johanne Ledoux (épouse de Monsieur Yves Décosse) et Danielle Robineau (épouse de Monsieur Réjean Auger)discutent.

 

Des voix venues de l’Atlantique, du Nord ou de l’Ouest se sont fait entendre. Une grande réunion de famille. Ici, l’on voit Monsieur Dufault et Monsieur Cyr, plume à la main.

Note : Assis, près de M. Dufault, nous voyons le couple Jolicoeur. Madame Jolicoeur (Huguette) exprima tout le difficile de vivre la grande désolation qu’imposent les âmes errantes lorsque celles-ci ne respectent pas les qualités de cœur des Autochtones. Monsieur Cyr a tenu à faire l’éloge du mari de Madame que plus d’un porte en haute estime pour son calme déterminé à ne pas répondre aux attaques les plus virulentes qui sont même exprimées sur le site qu’il nous offre généreusement (Nation Autochtone).


Denis Jean et Georges Letendre

Le chercheur autonome Denis Jean et l’entrepreneur Georges Letendre (dit Batoche) examinent les liens de famille.

Note : Ici et là, les Métis échangent, avant et après qu’ils eurent fait entendre leurs voix, plume en main.


Un aîné M. Doré, prendra la parole pour parler de son sentier au travers des Temps, des Temps où l’on se reconnaît.

En arrière plan, deux des hôtes chez JEG, Georges Letendre et Éric Dubé, président de Communauté Métisse de l’Estrie


Monsieur Yves Décosse nous présente sa vision. À son cou, il porte une pièce conçue et réalisée par M. Réal Daigle qui fut remise aux artisans de l’Union Est-Ouest. Monsieur Décosse est un travailleur communautaire professionnel, un chef de file d’informants naturels qui échangent très régulièrement entre eux, groupe dont les ramifications s’étendent au pays entier. Il en est l’un des maîtres à penser. Il a conçu et produit le logo du Grand Dérangement 2006.

Rencontre au pays des Makouas
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Entre son épouse, Mme Robineau, et M. Dufault, le spécialiste des médias qu’est Monsieur Réjean Auger sut dire et faire rire à la fois.

 
Monsieur Jean Jolicoeur est un homme qui est d’abord lui-même par devant tout événement. Et c’est en ceci qu’il est le plus respecté chez tous les Autochtones. C’est un combattant d’une ténacité hors du commun. Il est reconnu leader de grande valeur par les Métis pour sa capacité à s’élever au dessus des malheureuses distinctions perfidement exploitées par nos ennemis afin d’éroder nos liens de famille avec ceux qui vivent sur les réserves : nos cousins, nos frère et sœurs avant d’y être entrés, autrefois. La Mémoire nous le rappelle. Nous étions à ce moment tous des Métis qui avaient des Amérindiens pour grands-parents et ancêtres. Ceux que le Fédéral put contrôler (par les réserves) furent appelés Indiens et ceux qui demeurèrent libres furent délibérément oubliés. M. Jolicoeur, porta aussi la parole de Monsieur Carl Dubé

Nous le voyons sur son départ avec Monsieur Pierre-Paul Bourassa (JEG International) et Monsieur Christian Blais (l’un des fondateurs de Communauté Métisse de l’Estrie)

Rencontre avec un autre homme (Blais) déterminé (… sa cause, ci-après) :
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